Conditions Générales de Vente
Smart Sports Coaching FCZO
Version : 2026-06-draft
ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
[À compléter — objet des CGV, offres concernées (coaching, programmes, ressources, séances), rôle du coach vendeur et de Smart Sports Coaching comme plateforme technique.]
ARTICLE 2 : PRIX ET PAIEMENT
[À compléter — prix TTC, devises, paiement sécurisé via Stripe, abonnements récurrents et frais initiaux éventuels.]
ARTICLE 3 : DROIT DE RÉTRACTATION
[À compléter — délai de 14 jours, renoncement pour les contenus numériques à exécution immédiate, demande expresse d'exécution anticipée des services (art. L221-25).]
ARTICLE 4 : EXÉCUTION ET LIVRAISON
[À compléter — modalités d'accès aux services et livrables (compte client, lien de téléchargement), durées d'accès des offres à durée fixe.]
ARTICLE 5 : RÉSILIATION ET REMBOURSEMENT
[À compléter — résiliation des abonnements (fin de période), politique de remboursement, impayés.]
ARTICLE 6 : RESPONSABILITÉ ET DROIT APPLICABLE
[À compléter — responsabilités respectives du coach vendeur et de la plateforme, médiation de la consommation, droit applicable et juridiction.]